CONSTITUTION

Ce texte à pour but d'établir un ordre politiqueau sein de l'alliance de l'univers 11 CERCLES

Ce texte ne s'appliquera qu'aux membres de l'alliance. Tout membre faisant partie de l'alliance ( sauf le chef suprême ) doit se conformer a ces regles sous peine de poursuites judiciaires.

Ce texte pourra etre soumis a la reinterpretation

Ce texte pourra etre completé voire remis en cause et reformulé sur decision unanime de l'alliance.


article premier

Tout membre doit etre jugé et considéré en egal sans aucun regard sur son nombre de points(exception faite du maitre suprême).

En aucun cas un membre ne sera jugé sur son passé. Il revient au bureau de la Justice de decider de la gravite des actes d'un fautif et de la cloture de son dossier.

article second:

Tout membre doit rendre compte de ses actions au ministre affilié et au maitre suprême

article troisieme :

Le premier ministre est élu au suffrage universel.
une fois élu, le premier ministre est libre de nommer ses ministres de(s) :
-Affaires etrangères
-Commerce
-justice
-guerre
-Ressources Humaines
Il doit toutefois recevoir l'aval du chef suprême quand au choix de ses ministres.

Article 3-1:

Le ministre des affaires étrangères se charge de toute relation avec
des membres extérieurs à l'alliance. Il est chargé par le chef suprême de
representer l'alliance au sein des cours des autres alliances.

Article 3-2:

Le ministre du commerce a pour rôle de regler les crises économiques des
membres de l'alliance.
Il peut aussi avec l'aide du ministre des affaires étrangères et avec l'aval
du maitre suprême commercer avec les autres alliances.

Article 3-4:

Le ministre de la justice s'occupe des affaires, tant intérieures qu'extérieures, qui vont à l'encontre de ce présent code.
se reporter aux articles suivants pour l'etablissement de ce code.

Article 3-5

Le ministre de la guerre est le seul habilité a décider de déclarer une guerre( avec l'aval du maitre suprême).
En cas de guerre il revient à lui de coordoner l'effort de guerre ainsi que les troupes.

Article 3-6

Le ministre délégué aux ressources humaines est le seul habilité à décider
(avec l'aval du maitre suprême) d'integrer à l'alliance un nouveau membre.

Si le membre est parrainé par un membre de l'alliance, ce sus-dit membre doit alors se porter garrant de son honnete et de la sincerite de ses intentions.

Si le postulant n'est pas parrainé‚ son integration doit passer par un vote.

Les votes devront avoir une durée maximale de 2 jours. Si au bout de 1 jours, un nette majorité aparait ( etablie par rapport au nombre de membres enregistres ) , le ministre peut integrer immediatement le joueur.

Article quatrieme

L'interet du Maitre Supreme reflete l'interet de l'alliance.
Le maitre supreme est dirigeant absolu de l'alliance.
Il exerce une autorite totale‚ sur toute affaire tant interne qu'externe a l'alliance et ne doit etre remise en cause.

Si le maitre supreme juge qu'un membre de l'alliance menace son autorite, il se reserve le droit de le traduire en justice sous pretexte de trahison.

Dans l'eventualite d'un litige, la parole retenue est celle du maitre pourvue d'une consultation du juge designé.

Il peut a tout moment dissoudre le gouvernement partiellement ou dans son integralite.

Il est seul detenteur du pouvoir de lever l'arme cerclesienne en tout temps et sans aval du conseil des ministres.

Tout nouveau membre de l'alliance doit jurer allegeance au maitre lors de son integration en concordance avec les protocoles etablis.
Tout ministre doit jurer allegeance au maitre lors de sont intronisation en concordance avec les protocoles etablis.

Article cinquieme

Le ministre des affaires etrangeres represente Cercles aupres des autres alliances.

Le peuple cerclesien ne doit jamais, sauf decision du maitre supreme, interferer dans les affaires etrangeres.

Toute infraction entrainera la traduction en justice du contrevenant.

Dans le cas de tensions avec une autre alliance, le ministre doit consulter le maitre supreme ainsi que le ministre de la guerre pour decider de l'engagement de l'alliance dans un conflit.

Le maitre supreme doit egalement, a titre consultatif, convoquer l'assemblee des ministres puis etablir le plan qui organisera l'economie de guerre.

Toute declaration de guerre sans l'aval du maitre supreme pourra entrainer la destitution ministre.

Tout pacte avec une autre alliance doit d'abord etre soumis au peuple cerclesien par le biais d'un vote. Le vote doit durer au minimum 4 jours, si au bout de 2 jours, une nette majorite positive emmerge, le ministre, avec l'aval du maitre supreme, peut conclure un pacte.

L'assemblee des ministres doivent se resigner a respecter l'issue du sondage mais le maitre supreme peut decider d'un pacte independemment de l'opinion publique.

Article sixieme

Le ministere de la justice est charge‚ d'etablir une justice equitable, d'en assurer la bonne application et de maintenir l'ordre.

Il occupe un role consultatif dans la redaction des lois et se doit d'etre familier avec toutes les clauses des lois cerclesiennes.

Article 6-1

Le maitre supreme est au dessus de toute loi.

Article 6-2

Lors d'un litige, le ministre de la justice est habilite a prendre le poste de juge, avec l'aval du maitre supreme.

Si le maitre juge le conflit trop important, il peut decider d'entourer le juge d'un jury compose de 3 membres de l'alliance. Selectionnes de maniere arbitraire et nommés sans distinction de rang, de point ou de personnalite, ces 3 membres devront deliberer en prive et s'accorder sur un verdict dans un delai des plus brefs. Tout refus de participer au jury lorsqu'ordonne par le maitre supreme ou le juge sera sanctionné (sauf sous presentation de justificatifs convaincants )

Dans l'eventualité d'un désaccord lors du verdict, les membres du jury voteront.

Il est formellement interdit, par ce meme texte, d'influer sur la decision du jury de quelque maniere que ce soit. Seul le maitre supreme se reserve le droit de conseiller les jurés.

La voix du ministre compte pour 3 voix, celles des jurés compte pour 2.
Le juge axe invariablement ses decisions sur le code ci-present et les textes de lois redigés au nom de l'alliance.

Le maitre supreme peut revoquer un verdict et prendre la decision qui lui parait plus appropriee.

Dans l'eventualite ou le Maitre Supreme accepterait de se soumettre a la volonte de la cour en occupant le role d'accusé, l'assemblee des ministres decidera du verdict par un vote.

Article 6-3

Le ministere de la justice peut recruter des agents pour faire appliquer les
verdicts.

Les candidats sont soumis au chef supreme qui les nomme et leur donne
le pouvoir dont ils ont besoin pour faire appliquer la sentance.

La police d'etat doit aussi rendre compte au ministre de la justice et au Premier Ministre de toute action allant a l'encontre de ce present texte.
Le Ministre de la justice doit solliciter les conseils du Premier Ministre

La police d'etat n'est pas habilitee a juger seule une infraction au reglement

Dans le cas d'une sanction financiŠre, le ministŠre du commerce, doit saisir la police d'etat pour perquisitioner chez le coupable. Le sus-dit ministere devra aussi se charger de la bonne utilisation des fonds confisqués.

Article 6-4

La cour dispose d'un ultime recours pour punir les infractions les plus graves: la sanction supreme.

Dans l'eventualite d'une sanction supreme, le membre se voit obligé de quitter l'alliance.

Le maitre peut decider seul d'une sanction supreme. Il peut egalement rejeter la decision de la cour, aurait elle envie de l'appliquer.

Article septieme

Le ministere de la guerre dispose de toute flotte apartenant a l'alliance.
Tout membre refusant de disposer de sa flotte se vera sanctionne

Seuls le maitre supreme, ainsi que les ambassadeurs, en qualite de porte paroles, peuvent refuser d'attaquer un joueur s'ils jugent qu'une mobilisation de leurs troupes serait contraire aux interets de l'alliance ou entraverait leurs efforts de communication.

Article 7-1

En temps de guerre, les butins doivent etre repartis par la chambre de commerce.

Tout butin de guerre doit etre declare a l'alliance et mis en evidence par des caracteres de couleur orange dans des rapports publies.

Tout contrevenant sera sanctionné financierement et son role dans l'effort de guerre redécidé.

Article 7-2

Tout membre declarant la guerre autre que le maitre supreme et sans l'aval de ce dernier, sera immediatement sanctionne.


Article 7-3

Le ministere est autorise, avec l'accord du maitre supreme, a nommer des
generaux, capitaines, commandants .
Il decide de l'organisation militaire de l'alliance.
Il decide de la strategie militaire de l'alliance.
Il doit etre renseigne sur les capacites de chacun et doit pouvoir utiliser chaque element a l'avantage de l'alliance.

Il peut faire appel au ministere de la justice pour l'etablissement d'une loi martiale.
Il peut exiger un recours a la sanction supreme s'il juge un element comme etant une menace a la sante de l'alliance. Dans quel cas, le ministere de la justice enregistrera sa demande afin d'en decider la validite.

Il lui revient, lorsque solicite, de nommer une police d'etat au sein de l'alliance. Il dispose, de primes pour recompenser l'efficacite de son corps de controle.

Toute initiative du corps de controle est validee par le PM qui se porte garrant du bien fonde des operations menees.

Le maitre est tenu au courant, en toutes circonstances, de la composition du corps de controle et pourra en radier les membres si ceux ci devaient presenter un risque pour l'alliance.

Dans une telle eventualite tout membre radie fera l'objet d'une enquete et sera apellé a comparaitre devant le tribunal de l'alliance